ARTICLE PREMIER: Objet du règlement intérieur
Le présent règlement intérieur a pour but de préciser les modalités de fonctionnement interne de l'association "Les 3 Mondes", afin de garantir un environnement harmonieux et respectueux pour tous les membres et participants, ainsi que de définir les règles pratiques applicables à la gestion de l'association, des espaces et des activités.

ARTICLE 2 : : Adhésion et cotisation
1. Adhésion : L'adhésion à l'association est ouverte à toute personne qui partage les valeurs de l'association et qui remplit les conditions d'adhésion définies par les statuts.
2. Cotisation annuelle : Le montant de la cotisation est fixé par le conseil d'administration et doit être payé chaque année sauf pour l'espace Tarot et oracle qui est payé chaque mois. Tarif standard: 40 €, tarif solidaire: 20 € (pour les étudiants, demandeurs d'emploi, bénéficiaires des minima sociaux, etc.), tarif espace tarot et oracle 10€/mois
3. Retard de paiement : En cas de non-paiement de la cotisation dans un délai de 2 mois après la date d'échéance, le membre sera considéré comme démissionnaire, sauf cas exceptionnels approuvés par le conseil d'administration.

ARTICLE 3 : Comportement des membres
Tous les membres doivent se comporter avec respect, courtoisie et bienveillance envers les autres membres, le personnel et les intervenants extérieurs. Les comportements violents, discriminatoires ou irrespectueux sont interdits et peuvent entraîner une exclusion temporaire ou définitive de l'association, après une évaluation par le conseil d'administration.

Article 4 : Utilisation des espaces de l'association
L'association met à disposition plusieurs espaces (salon de thé, espace bien-être et Tarot/Oracle, espace événementiel) dont les règles d'utilisation sont les suivantes et approfondies aux articles 11,12, 13
1. Espace salon de thé : Les membres peuvent venir consommer des boissons et des mets dans l’espace réservé au salon de thé. Le tarif des consommations est affiché à l'entrée.
2. Espace bien-être, Tarots et Oracles : L'accès à l'espace bien-être se fait selon un planning défini par l'association, avec réservation obligatoire pour certaines prestations. Les membres bénéficient de tarifs préférentiels sur les prestations, mais les non-adhérents peuvent également en profiter en payant le tarif standard.
3. Espace événementiel : L’espace événementiel peut être réservé pour des ateliers, conférences, ou événements privés. Les membres peuvent bénéficier de réductions sur les frais de réservation de cet espace, selon les conditions définies par le conseil d'administration. Les événements doivent respecter les valeurs et l’éthique de l'association.

ARTICLE 5 : Participation aux activités
1. Ateliers et événements : Les membres peuvent participer à tous les ateliers et événements organisés par l'association, sous réserve de disponibilité et de respect des conditions de participation (inscription préalable, paiement des frais éventuels, etc.).
2. Non-adhérents : Les non-adhérents peuvent également participer aux activités de l'association, mais devront régler un tarif supérieur aux membres pour certaines prestations et événements.

ARTICLE 6 : Rémunération des dirigeants
Les dirigeants de l'association (Mme Estelle Olivier, Mme Julie Martin) agissent en tant que bénévoles durant la première année, mais une rémunération pour leurs fonctions pourra être envisagée, après modification des statuts par validation d'une l'Assemblée Générale extraordinaire et le vote des membres, en respectant les limites légales prévues par la loi, à partir de la seconde ou troisième année d'ouverture si le fonctionnement du lieu le permet. Cette rémunération sera révisée chaque année en fonction de la situation financière de l'association.

Cette possible rémunération devra être proportionnelle aux tâches effectuées au sein de l'association.

Les Membres Actifs: Mme Bartoli Solange est un membre actif de l'association. Elle pourra intervenir en tant que prestataire. Elle facture ses prestations selon son statut d'auto-entrepreneur mais ne pourra pas participer aux votes concernant les rémunérations , le budget et ses propres prestations. 

A NOTER Tous les prestataires intervenants peuvent reverser un pourcentage de leur revenus issus de leurs prestations au sein de l'association. Ce versement est volontaire et ne change pas la facturation de leurs prestations. 

Pourcentage standard flexible: 10 %

ARTICLE 7 : ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
1. Convocation : L'Assemblée Générale Ordinaire se réunit une fois par an, sur convocation du conseil d'administration, en respectant un délai de convocation d'au moins 15 jours avant la date de l'assemblée.
2. Ordre du jour : L'ordre du jour est défini par le conseil d'administration et envoyé aux membres au moins 10 jours avant l'Assemblée Générale.
3. Délibérations : Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés. Encas de partage des voix, celle du président est prépondérante.

ARTICLE 8: EXCLUSION D'UN MEMBRE
Un membre peut être exclu pour les raisons suivantes :
1. Non-respect des statuts ou du règlement intérieur.
2. Comportement nuisible à l’association.
3. Non-paiement de la cotisation dans les délais impartis.
L'exclusion est prononcée par le conseil d'administration après avoir entendu les explications de l'intéressé, qui peut se faire assister d'un membre de l'association.

ARTICLE 9 : MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR
Le présent règlement intérieur peut être modifié par décision du conseil d'administration, après consultation des membres. Les modifications seront soumises à l'approbation de l'Assemblée Générale.

ARTICLE 10 : PRÊT DE LIVRES, D'ORACLES ET DE TAROTS
1. Accès à la bibliothèque : L’association "Les 3 Mondes" met à disposition une bibliothèque contenant des ouvrages en lien avec ses thématiques (bien-être, développement personnel, culture, etc.). Le prêt de livres est réservé aux membres adhérents à jour de leur cotisation annuelle. Les non-adhérents peuvent consulter les livres sur place, mais ne peuvent pas les emprunter.

Les oracles et les tarots sont utilisables uniquement sur place par les adhérents, ou les non adhérents,  après paiement de l'adhésion ou de la participation de 5€ la 1/2 heure
2. Modalités de prêt  des lives: Chaque adhérent peut emprunter un maximum de 2 livres à la fois pour une durée de 3 semaines. Une prolongation de 2 semaines peut être accordée, sous réserve qu’aucune autre demande ne soit enregistrée pour les ouvrages concernés.
3. Responsabilités de l’emprunteur : Les emprunteurs des livres, tarots et oracles s’engagent à prendre soin des ouvrages prêtés et à les rendre en bon état. En cas de perte ou de détérioration, l’emprunteur devra remplacer l’ouvrage à l’identique, ou rembourser la valeur de l’ouvrage.
4. Retard dans le retour des livres: En cas de retard, une pénalité symbolique de 1 € par semaine de retard pourra être appliquée. Si le retard dépasse 1 mois, un rappel sera envoyé à l’emprunteur.
5. Gestion de la bibliothèque et de l'espace tarot et oracle : La gestion des prêts est assurée par un(e) volontaire ou un(e) responsable
désigné(e) par l’association. Un registre des emprunts sera tenu à jour pour assurer un suivi rigoureux des ouvrages.

ARTICLE 11 : UTILISATION DE L’ESPACE BIEN-ÊTRE
1. Accès à l’espace bien-être : L’espace bien-être est ouvert à tous les membres adhérents et non-adhérents. Les adhérents bénéficient de tarifs préférentiels pour les activités et prestations proposées. Les non adhérents peuvent accéder à l’espace bien-être, mais au tarif standard fixé par l’association.
2. Réservation des prestations : L’accès aux prestations (massages, ateliers, soins, etc.) se fait uniquement sur réservation, sauf mention contraire pour certains ateliers. Les réservations peuvent être effectuées en ligne via le site ou les réseaux sociaux de l’association, ou sur place à l’accueil de l’association. Toute annulation doit être signalée au moins 24 heures à l’avance.
3. Règles de comportement : Le respect, la discrétion et la bienveillance sont attendus de tous les utilisateurs de l’espace bien-être. Il est demandé de respecter les horaires des prestations pour garantir leur bon déroulement. Les téléphones portables doivent être éteints ou en mode silencieux dans l’espace bien-être.
4. Hygiène et sécurité : Chaque utilisateur doit respecter les consignes d’hygiène (ex. : se doucher avant un massage, porter une tenue adaptée). Les praticiens et intervenants veillent à utiliser du matériel propre et désinfecté après chaque utilisation.

L’association décline toute responsabilité en cas d’allergies ou de réactions non signalées au préalable par les utilisateurs.
5. Règlement des prestations : Le règlement des prestations se fait avant ou après la séance, selon les consignes de l’intervenant. Les paiements peuvent être effectués en espèces, par chèque  ou par tout autre moyen accepté par l’association.
6. Responsabilité de l’association : L’association met tout en œuvre pour garantir la qualité des prestations et la sécurité des usagers. Toutefois, l’association n’est pas responsable des blessures ou incidents survenus en cas de non-respect des consignes ou en raison de problèmes de santé non signalés par les utilisateurs.

ARTICLE 12 : Utilisation de l’espace événementiel
1. Accès à l’espace événementiel : L’espace événementiel est ouvert à tous pour des activités organisées par l’association ou par des tiers ayant réservé l’espace. Les adhérents bénéficient de tarifs réduits pour la participation aux événements et pour la location de l’espace, lorsqu’elle est possible. Les non-adhérents peuvent participer aux événements mais au tarif standard fixé par l’association.
2. Organisation et réservation d’événements : L’espace événementiel peut être utilisé pour des ateliers, conférences, expositions, ou autres événements en lien avec les objectifs de l’association. La réservation de l’espace doit être effectuée au moins 15 jours à l’avance auprès de l’association. Les conditions de réservation (tarifs, horaires, règlement) sont définies par le Conseil d’Administration et communiquées aux demandeurs.
3. Règles d’utilisation : Les utilisateurs s’engagent à respecter les horaires attribués pour leurs événements. Toute dégradation de matériel ou des locaux devra être signalée immédiatement et pourra donner lieu à une facturation pour réparation ou remplacement. L’espace doit être laissé propre et rangé après utilisation.
4. Sécurité et respect : Les organisateurs d’événements doivent garantir la sécurité des participants et se conformer aux normes de sécurité en vigueur (ex. : capacité d’accueil, plan d’évacuation). Les comportements irrespectueux ou nuisibles ne seront pas tolérés.

ARTICLE 13 : Utilisation de l’espace salon de thé
1. Accès au salon de thé : Le salon de thé est ouvert à tous, adhérents comme non-adhérents.
2. Consommations et services : Le salon de thé propose une carte de boissons, collations et desserts, mettant en avant des produits locaux et respectueux de l’environnement. Les consommations doivent être réglées avant ou après le service, selon les consignes du personnel.
3. Comportement et usage de l’espace : Les visiteurs doivent respecter l’ambiance conviviale et calme du salon de thé. Les téléphones doivent être utilisés discrètement. Les enfants doivent être accompagnés et surveillés par un adulte.
4. Hygiène et propreté : Chaque utilisateur est responsable de laisser sa table propre. Toute réclamation concernant les produits ou le service doit être adressée au responsable sur place.
5. Événements au salon de thé : Le salon de thé peut accueillir des événements tels que des rencontres littéraires, des ateliers créatifs etc... Les règles spécifiques à ces événements seront communiquées en amont.

ARTICLE 14 : Accueil d’artistes
1. Objectif de l’accueil d’artistes : L’association "Les 3 Mondes" souhaite promouvoir la création artistique locale et offrir un espace d’expression pour les artistes de divers horizons (peinture, photographie, sculpture, etc.). Les expositions et vernissages organisés dans l’espace événementiel ou le salon de thé ont pour but de favoriser les rencontres entre artistes et public.
2. Modalités d’accueil des artistes : Les artistes souhaitant exposer doivent soumettre un dossier de présentation (ex. : portfolio, description du projet) au Conseil d’Administration. Les candidatures sont étudiées en fonction de leur adéquation avec les valeurs et objectifs de l’association. La durée des expositions est fixée en fonction des disponibilités et du planning général, généralement pour une période de 2 à 6 semaines.
3. Conditions d’organisation : Les frais liés à l’exposition (impression, transport, accrochage) sont à la charge de l’artiste, sauf accord spécifique avec l’association. L’association peut demander une participation solidaire aux artistes non adhérents pour les frais de logistique, communication, d'accueil, administratifs ect... Cette participation est suggérée à hauteur de 20€. Si un vernissage est organisé pour inaugurer l’exposition il se fera en coordination avec l’artiste et conforméments aux règles d’organisation définies par l’association. L'association ne prend aucune commission sur les ventes des oeuvres de l'artiste. 

En cas d'exposition collective, la participation demandé sera de 5€ par participant. 

A NOTER Les artistes adhérents ne paient pas de participation.
4. Respect des lieux : Les artistes s’engagent à respecter les locaux et à utiliser les espaces de manière appropriée. Tout dommage causé pendant l’exposition ou le vernissage sera facturé à l’artiste responsable.

ARTICLE 15 : Scène ouverte
1. Objectif de la scène ouverte : La scène ouverte (petit espace au sein du lieu sans estrade) a pour vocation de permettre à tous (adhérents ou non) de s’exprimer artistiquement (musique, chant, poésie, théâtre, etc.) dans un cadre bienveillant et convivial. Ces événements visent à encourager les talents locaux et à offrir un moment de partage culturel.
2. Organisation des scènes ouvertes : Les scènes ouvertes sont programmées par l’association une fois par mois minimum. Les participants doivent s’inscrire à l’avance auprès de l’association.
3. Remboursement des prestations : L’association peut proposer pour certaines prestations une contrepartie ou un remboursement de frais réels (transport du matériel, installation, accessoires, hébergement pour les artistes venant de loin ect...). Cette contrepartie est destinée uniquement à couvrir les dépenses indispensables engagées par les participants pour participer à l'événement de l'association et ne constitue pas une rémunération. Les participants devront fournir les justificatifs correspondants (factures, tickets, note de frais...). Tout versement au-delà d'un remboursement de frais serait soumis aux obligations légales du spectacle vivant. (GUSO).
4. Respect et convivialité : Les prestations doivent être respectueuses des valeurs de l’association (pas de propos offensants, grossiers ou discriminatoires). Le public est invité à encourager les participants dans un esprit de bienveillance et de soutien.
5. Matériel et logistique : Les participants sont responsables de leur matériel spécifique (instruments, accessoires, sono etc.).

ARTICLE 16 : Intervenants extérieurs
1. Objectif de l’accueil des intervenants extérieurs : L’association "Les 3 Mondes" accueille des intervenants et prestataires extérieurs pour animer des ateliers, formations, conférences ou autres événements en lien avec ses objectifs. Les intervenants et prestataires peuvent être des professionnels ou des bénévoles, mais leur participation doit toujours s'inscrire dans le cadre des valeurs et des objectifs de l’association.
2. Modalités de collaboration : Les intervenants extérieurs doivent signer une convention ou un contrat avec l’association avant toute prestation, définissant les conditions de leur intervention (dates, durée, tarifs, contenu, etc.). L'association se réserve le droit de sélectionner les intervenants en fonction de la qualité de leurs prestations et de leur adéquation avec les activités de l'association.
3. Rémunération des intervenants extérieurs : Les intervenants extérieurs peuvent proposer des ateliers ou prestations aux participants, en fixant eux-même le tarif qu'ils souhaitent percevoir en accord avec l'éthique solidaire de l'association. L'association ne verse aucune rémunération directe aux intervenants. Pour couvrir les frais d'organisation, de communication, de mise à disposition des locaux, l'association peut prélever un pourcentage sur le montant encaissé par l’intervenant, dont le montant sera précisé dans le contrat et ne pourra excéder 20 % du montant total de la prestation.

En cas de prestations gratuites ou de bénévolat, aucune commission ne sera prélevée. Les bénévoles n'ont pas obligation à être adhérent de l'association et auront en contrepartie de leur temps donné des boissons ou douceurs offertes. Une journée découverte réservée aux bénévoles sera organisée 1 fois par an.

4. Responsabilités des intervenants extérieurs : Les intervenants sont responsables de la qualité de leurs prestations et de leur contenu. Ils s’engagent à respecter les règles de sécurité et d’hygiène en vigueur dans les locaux de l’association. Les intervenants extérieurs sont invités à respecter les horaires et à prévenir l’association en cas de retard ou d’annulation.
5. Promotion des événements : L’association s’engage à promouvoir les événements organisés par les intervenants extérieurs sur ses supports de communication (site internet, réseaux sociaux, affichage, etc.). Les intervenants peuvent également promouvoir leur propre prestation, sous réserve d’un accord préalable avec l’association pour éviter toute confusion ou conflit de communication.

 

ARTICLE 17: Partenariats

L’association Les 3 Mondes peut conclure des partenariats avec des structures extérieures (associations, entreprises, institutions, artistes ou indépendants) dans le respect de son objet social, de ses valeurs et de sa charte éthique.

1. Objectifs des partenariats : Favoriser la coopération, le partage de ressources et la mise en commun de savoirs. Enrichir les activités culturelles, sociales et spirituelles proposées par l’association. Contribuer à la pérennité et à la visibilité du tiers-lieu.

2. Cadre éthique : Tout partenariat doit respecter les principes de bienveillance, de non-discrimination, d’écologie et d’inclusivité. Les partenariats contraires aux valeurs de l’association ou pouvant nuire à son image sont exclus.

3. Validation des partenariats : Les partenariats sont proposés par le bureau ou les membres actifs. Ils doivent être validés par le conseil d’administration. Un accord écrit  sera établi afin de préciser les engagements réciproques.

4. Contreparties proposées aux partenaires : Les partenaires de l’association peuvent bénéficier, en fonction de la nature de l’accord conclu: d’une visibilité au sein du tiers-lieu et sur les supports de communication de l’association, d’une mise en valeur vivante à travers des événements conjoints, des remerciements publics ou des présentations lors des temps forts, d’un accès privilégié à certains événements, ateliers ou conférences organisés par l’association, de la possibilité d’utiliser ponctuellement les espaces pour leurs propres projets compatibles avec l’esprit du lieu, d’invitations spéciales à des rencontres, repas conviviaux ou journées partenaires, d’une participation symbolique à la vie du lieu (cercle de gouvernance élargi, échanges de savoirs, co-création de projets).

5. Résiliation : L’association se réserve le droit de mettre fin à tout partenariat qui ne respecterait pas ses valeurs ou ses engagements.

ARTICLE 18: Dissolution de l’association
En cas de dissolution de l'association, un ou plusieurs liquidateurs seront nommés par l'Assemblée Générale. L'actif restant, après liquidation des biens, sera attribué à une autre association à but non lucratif poursuivant un objectif similaire, conformément aux décisions prises par l'Assemblée Générale.